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Edition de documents (Ajaccio-FR)

Mercredi 03 Mars 2010 17:29
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F-Ajaccio: Services d'édition

2010/S 37-054112

AVIS DE MARCHÉ

Services

SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:

Ville d'Ajaccio, direction de la commande publique, à l'attention de Mr. le député maire d'Ajaccio, 20304 Ajaccio, FRANCE.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Musée Fesch, 52 rue Fesch, à l'attention de m.l. Matteï Mosconi, 20000 Ajaccio, FRANCE. Tél.  +33 633583915. E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie d'Ajaccio, avenue Antoine Sérafini, BP 412, à l'attention de Mme Jacqueline Cervetti, 20304 Ajaccio, FRANCE. Tél.  +33 495515284. E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Fax  +33 495515240. URL: http://www.achatpublic.com.

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie d'Ajaccio, avenue Antoine Sérafini, BP 412, à l'attention de Mme Jacqueline Cervetti, 20304 Ajaccio, FRANCE. Tél.  +33 495515284. E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Fax  +33 495515240. URL: http://www.achatpublic.com.

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Edition de livrets pédagogiques à destination du Musée Fesch entre 2010 et 2015.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services:
Services.
Catégorie de service: n° 15.
II.1.3) L’avis implique:
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre:
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Edition de livrets pédagogiques à destination du Musée Fesch entre 2010 et 2015.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):

79970000.

II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Oui.
II.1.8) Division en lots:
Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération:
Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options:
Oui.
Description de ces options: Marché à tranches : 1 tranche ferme.
5 tranches conditionnelle.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION:
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du contrat).

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres à la commune.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme juridique imposée.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières:
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Lettre de candidature de type DC4,
— Déclaration du candidat de type DC5,
— Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimilé de type DC6,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
— Le candidat devra prouver et attester que le studio éditorial peut assurer : tous les aspects rédactionnels de l'ouvrage,
— Le candidat devra prouver qu'il pourra assurer la coordination générale des éditions en relation étroite avec le palais Fesch auprès des différents intervenants du projet (auteurs, agences photographiques, etc,
— Le candidat devra pouvoir justifier de l'emploi d'un directeur artistique autre que celui du graphiste, et ayant déjà travaillé à la création d'ouvrages à destination du jeune public avec d'autres musées de beaux arts,
— Le candidat devra pouvoir justifier de l'emploi d'un graphiste titulaire d'un diplôme de fin d'étude d'une École nationale d'arts appliqués ou d'une université d'arts appliqués (exemples : École des Gobelins, Union centrale des arts décoratifs Camondo, École Estienne, ect),
— Le candidat devra prouver au travers d'édition d'ouvrages d'art à destination du jeune public déjà élaborés sa compétence et sa sensibilité au sujet particulier que représente une collection d'un musée des beaux arts (support à joindre dans l'offre.
III.2.4) Marchés réservés:
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation:

SECTION IV: PROCÉDURE

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure:
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer:
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue:
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 60.
2. Prix. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée:
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché:
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif:
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
31.3.2010 - 11:00.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:
Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres:

SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE:
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
VI.3) AUTRES INFORMATIONS:
Date prévisionnelle des prestations : 1.4.2010.

Demande de DCE par envoi du formulaire électronique sur le site de la ville www.ajaccio.fr espace marchés publics ou retrait sur place au service des marchés publics de la mairie d'ajaccio et téléchargement à l'adresse suivante : www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Bastia, villa Montepiano, 20407 Bastia Cedex, FRANCE.

Organe chargé des procédures de médiation:

Comité consultatif de règlement amiabledes litiges, boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille, FRANCE.

VI.4.2) Introduction des recours:
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Mairie d'Ajaccio, service des marchés publics, avenue Antoine Sérafini, 20304 Ajaccio, FRANCE.

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
18.2.2010.
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