Vendredi, 10 Février 2012

Vous êtes ici : Plus... >> Appels Offres >> Lot n°1: Edition et relations presse (Marseille-FR)

Lot n°1: Edition et relations presse (Marseille-FR)

Mercredi 03 Mars 2010 17:33
Envoyer Imprimer PDF

F-Marseille: Services de conception graphique

2010/S 36-052590

AVIS DE MARCHÉ

Services

SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:

Région PACA, région Provence-Alpes, Côte d'Azur, 27 place Jules Guesde, Contact: service des marchés, 13481 Marseille Cedex 20, FRANCE. Tél.  +33 491575161. E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Fax  +33 491575064.

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.regionpaca.fr.

Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Région provence-Alpes-Côte d'Azur, 27 place Jules Guesde, Contact: service des marchés, 13481 Marseille Cedex 20, FRANCE. Tél.  +33 491575161. E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Fax  +33 491576064. URL: http://www.regionpaca.fr.

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Region Provence-Alpes-Côte d'Azur, 27 place Jules Guesde, Contact: service des marchés, 13481 Marseille Cedex 20, FRANCE. Tél.  +33 491575161. E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Fax  +33 491575064. URL: http://www.regionpaca.fr.

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.

SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Développement, mise en oeuvre, suivi et assistance concernant la stratégie de communication du CESR.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services:
Services.
Catégorie de service: n° 27.

Code NUTS: FR824 .

II.1.3) L’avis implique:
L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre:
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 4.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 488 000 et 676 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Lot no1: Création et de l'exécution graphique de supports selon la charte graphique existante ( magazine trimestriel "Ces Infos" sur une base de 4 éditions par an ,
Pochette à rabats, dépliant de présentation 3 volets, trombinoscope , couvertures d'avis et de rapports, cartons d'invitation, stand de présentation du CESR, newsletter.
— opérations de relations presse,
— opérations de relations publiques.
Lot no2: Flashage, impression Offset et façonnage des supports - routage du magazine - impression numérique des supports;
Lot no3 : Le CESR a besoin d'une couverture photographique de certains événements comme :
— les réunions au sein de l'hôtel de la région,
— les événements ou paysages extérieurs.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):

79822500, 79415200, 79800000, 79961000.

II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP):
Oui.
II.1.8) Division en lots:
Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération:
Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Lot 1 : Conseil en communication, création graphique et accompagnement.
Montant minimum annuel: 55 000 EUR HT, montant maximum annuel : 87 000 EUR (HT).
Lot 2 : Flashage, impression offset et façonnage des supports - routage du magazine.
Impression numérique des supports.
Montant minimum annuel: 55 000 EUR HT, montant maximum annuel: 70 000 EUR (HT).
Lot 3 : Réalisation de reportages photographiques.
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT, montant maximum annuel: 12 000 EUR (HT).
II.2.2) Options:
Oui.
Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options: en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du contrat).
Nombre de reconductions éventuelles: 3
dans le cas de marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du contrat).
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION:
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE:
Conseil en communication, création graphique et accompagnement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

79415200.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 55 000 et 87 000 EUR.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT:
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS:
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE:
Flashage, impression Offset et façonnage des supports de communication.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

79800000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 55 000 et 70 000 EUR.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT:
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS:
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE:
Réalisation de reportages photographiques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):

79961000.

3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE:
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 6 000 et 12 000 EUR.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT:
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS:

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie.
Pas de caution personnelle et solidaire ou de garantie à première demande pour le versement de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Avance de 5 % du montant (TTC) du marché.
Financement sur ressources propres du budget régional.
Paiement à 35 jours par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et du CCAG FCS.
Paiement par acompte.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Libre.
Ou.
En cas de groupement, celui-ci devra présenter une forme solidaire (ou conjointe) après l'attribution.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières:
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1. lettre de candidature (ou DC4), obligatoire seulement en cas de groupement (et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants);
2. si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
3. une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
4. documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (pouvoir de la personne signataire ou extrait du Kbis, extrait du PV de conseil d'administration...).
III.2.2) Capacité économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des 3 derniers exercices ; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation en responsabilité civile professionnelle...).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Aucun niveau minimum de capacité n'est requis.
III.2.3) Capacité technique:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années, pour des prestations similaires auprès d'institutions publiques territoriales indiquant le montant et la date. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent (certificats de qualification professionnelle, indication de l'expérience professionnelle du personnel de l'entreprise...),
— indication de l'expérience professionnelle du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celles du marché.
En sus pour le lot 2:
— label Imprim'Vert, engagement éco-citoyen ou équivalent,
— utilisation d'un papier labellisé PEFC ou équivalent.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Aucun niveau minimum de capacité n'est requis.
III.2.4) Marchés réservés:
Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation:

SECTION IV: PROCÉDURE

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure:
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer:
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue:
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée:
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2010-060.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché:
Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif:
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 31.3.2010 - 16:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
31.3.2010 - 16:00.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres:

SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE:
Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2011.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS:
La date d'ouverture des offres n'est pas encore connue.
Le personnel du service des marchés et du service gestionnaire de la région, les membres de la commission d'appel d'offres assisteront à l'ouverture des offres ainsi que les représentants de l'etat s'ils répondent à l'invitation et ...
Sont éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics.
Sont également éliminées les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées au présent règlement de consultation en application des articles 44 et 45 du code des marchés publics.
La personne publique décide discrétionnairement de demander des compléments de candidature ou non en application du premier alinéa de l'article 52 du code des marchés publics.
Date prévisionnelle de début d'exécution : 1.6.2010.
Les réponses des candidats doivent parvenir à destination avant les dates et heure limites indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Il appartient au candidat de prendre les mesures nécessaires pour tenir compte des délais de transmission. Les offres arrivées au-delà des délais prescrits ne seront pas prises en considération.
L'offre sera, soit expédiée par voie postale en recommandée avec AR, soit par remise directement contre récépissé par le candidat lui-même ou par coursier à l'adresse suivante :
Region Provence-Alpes-Côte d'Azur, service des marchés - 1er étage - bureaux 106 et 108, hôtel de région, 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Horaires de dépôt : 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00.

Les réponses aux consultations peuvent se faire également par voie électronique sur le site http://achat.regionpaca.fr conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du code des marchés publics en vigueur au 1.9.2006. Elles doivent être signées par les candidats au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit leur identification.

Les catégories de certificats de signatures électroniques doivent être conformes à un référentiel de sécurité et référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'Etat.

Ce référentiel de sécurité et la liste des catégories de certificats de signature sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

Les candidats pourront faire une demande écrite des dossiers de consultation par courrier ou par télécopie +33 491575064 ou par courriel à l'adresse suivante : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou pourront le retirer à l'adresse suivante entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00.

Region Provence-Alpes-Côte d'Azur, service des marchés - 1er étage, bureau 106/108, hôtel de région, 27 place Jules Guesde, 13481 Marseille Cedex 20, FRANCE.

Documents télechargeables sur le site : http://achat.regionpaca.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Marseille, 22-24, rue de Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06, FRANCE. Tél.  +33 491134813. Fax  +33 491811389.

VI.4.2) Introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation (voir date d'envoi du présent avis) jusqu'à la signature du contrat. (articles R551-1 et suivants et L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;
Recours contre la décision de refus dans un délai de 2 mois à compter de sa notification (article L. 421-5 code justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat.
Recours de plein-contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.2.2010.

< Précédent   Suivant >

Liens sponsorisés