F-Paris: Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information
2010/S 52-077066
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT
Ministère de la justice - DAP
13 place Vendôme
Attn: Mme Catherine Bossaert
75042 Paris
FRANCE
Courrier électronique (e-mail):
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Fax +33 149962790
Adresse(s) internet
Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.justice.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S)
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
Ordre et sécurité publics
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs Non
Ordre et sécurité publics
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs Non
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
Conception et réalisation d'outils de communication pour le recrutement des personnels pénitentiaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services
Services
Catégorie de services: n° 27
Lieu principal de prestation direction de l'administration pénitentiaire Paris.
Catégorie de services: n° 27
Lieu principal de prestation direction de l'administration pénitentiaire Paris.
Code NUTS FR
II.1.3) L’avis implique
L’établissement d’un accord-cadre
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats
Le présent marché a pour objet de répondre aux besoins de l'administration pénitentiaire concernant les outils de communication pour les prochaines campagnes de recrutement des personnels de l'administration pénitentiaire.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92111200, 79341000
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP)
Non
II.1.8) Division en lots
Non
II.1.9) Des variantes seront prises en considération
Non
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale
Le marché à conclure dans le cadre de la consultation prend la forme d'un marché à bons de commande conclu avec un unique opérateur économique avec un montant minimum annuel de 70 000 EURO HT et un montant maximum annuel de 350 000 EUR HT.
II.2.2) Options
Oui
description de ces options: Le marché pourra être reconduit annuellement, 2 fois, sur décision du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder une durée totale de 3 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de conclure des marchés similaires et complémentaires.
Nombre de reconductions éventuelles 2
description de ces options: Le marché pourra être reconduit annuellement, 2 fois, sur décision du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder une durée totale de 3 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de conclure des marchés similaires et complémentaires.
Nombre de reconductions éventuelles 2
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du contrat)
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les marchés conclus sur la base du présent accord-cadre sont financés sur le budget du ministère de la justice, code de programme: 107; article de regroupement: 02.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la réception par l'administration de la réception de la facture émise après service fait.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire, au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal, augmenté de 7 points.
En vertu de l'article 87 du code des marchés publics, sauf renonciation de sa part constaté dans l'acte d'engagement, une avance est accordée au titulaire du marché.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la réception par l'administration de la réception de la facture émise après service fait.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire, au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal, augmenté de 7 points.
En vertu de l'article 87 du code des marchés publics, sauf renonciation de sa part constaté dans l'acte d'engagement, une avance est accordée au titulaire du marché.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement ayant présenté sa candidature et son offre sous la forme d'un groupement conjoint, la transformation dudit groupement en un groupement solidaire sera exigée.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières
Non
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une lettre de candidature (formulaire DC4 ou équivalent),
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— le cas échéant, une copie du ou des jugements de redressement judiciaire prononcés ou décisions rendues dans le cadre d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché. Le candidat ne devra pas être en situation de liquidation judiciaire ou faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visées à l'article 43 du code des marchés publics,
— les renseignements et ou documents permettant d'évaluer son expérience, sa capacité professionnelle, technique et financière, dont la liste est détaillée dans le présent avis d'appel public à la concurrence.
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— le cas échéant, une copie du ou des jugements de redressement judiciaire prononcés ou décisions rendues dans le cadre d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché. Le candidat ne devra pas être en situation de liquidation judiciaire ou faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visées à l'article 43 du code des marchés publics,
— les renseignements et ou documents permettant d'évaluer son expérience, sa capacité professionnelle, technique et financière, dont la liste est détaillée dans le présent avis d'appel public à la concurrence.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant les prestations objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des 3 derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il communique en lieu et place une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Les effectifs annuels moyens du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— Une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, pour des prestations similaires à celles objet de la présente consultation.
— Les effectifs annuels moyens du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— Une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, pour des prestations similaires à celles objet de la présente consultation.
III.2.4) Marchés réservés
Non
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière
Non
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
1. Valeur technique. Pondération 50 %
2. Prix. Pondération 30 %
3. Délais d'exécution. Pondération 20 %
1. Valeur technique. Pondération 50 %
2. Prix. Pondération 30 %
3. Délais d'exécution. Pondération 20 %
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée
Non
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
10SD5007
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 12.4.2010 - 17:00
Documents payants Non
Documents payants Non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.4.2010 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE
Non
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES
Non
VI.3) AUTRES INFORMATIONS
Le marché est passé selon la procédure adaptée (article 30 des marchés publics).
Le marché à conclure dans le cadre de la consultation prend la forme d'un marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) conclu avec un unique opérateur économique avec un montant minimum annuel de 70 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 350 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit annuellement, 2 fois, sur décision du pouvoir adjudicateur, sans que la durée totale du marché puisse excéder 3 ans.
La direction de l'administration Pénitentiaire se réserve la possibilité, après une première analyse des offres sur la base de critères d'attribution mentionnés au présent avis, d'engager des négociations avec les candidats.
A la rubrique II.3 la date d'attribution s'entend de la date de notification.
Renseignements complémentaires: les courriers, courriels ou télécopies de demande de renseignements complémentaires doivent être adressés aux coordonnées figurant en tête d'avis. Les demandes peuvent également être déposées sur la plateforme de dématérialisation via le profil acheteur. La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 31.3.2010 à 17:00. Aucune demande ne sera prise en compte au-delà de cette date.
Le critère valeur technique se décompose de la manière suivante:50 %.
— 20 points pour la compréhension, la cohérence et la pertinence des outils proposés,
— 7 points pour le storyboard du spot TV de 30 secondes,
— 7 points pour le texte de l'annonce radio,
— 5 pour l'équipe en charge de la prestation,
— 11 pour les autres outils.
Le critère prix se décompose de la manière suivante: 30 %.
— 15 points sur les coûts de conception et réalisation générales, du spot TV, de l'annonce radio, de l'annonce presse et pour la vidéo sur internet,
— 15 points sur la base d'une simulation de commandes réalisée sur la base de plusieurs prix issus du bordereau des prix.
Le critère délais se décompose de la manière suivante: 20 %.
— 5 points pour les délais du spot TV,
— 5 points pour les délais de l'annonce radio,
— 10 points pour les délais des autres outils.
La date prévisionnelle de notification est mi juin pour une campagne qui devrait commencer début septembre.
Le dossier de la consultation peut être obtenu gratuitement par courrier ou télécopie aux coordonnées figurant en tête d'avis. Le dossier peut également être téléchargé sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiqué en tête d'avis (sous la référence 10sd5007).
Conditions de remise des offres et des candidatures:
— Soit transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante:
Ministère de la Justice, direction de l'administration pénitentiaire, sous-direction de l'organisation et du fonctionnement des services déconcentrés, bureau de l'évaluation et du contrôle de gestion (Sd5), 13 place Vendôme, 75042 Paris Cedex 01, FRANCE.
— Soit remis en mains propres contre récépissé les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:30 à 17:00, à l'accueil de la direction de l'administration pénitentiaire, à l'adresse suivante: 8-10 rue du Renard, 75004 Paris, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2010.
Le marché à conclure dans le cadre de la consultation prend la forme d'un marché à bons de commande (accord-cadre au sens du droit communautaire) conclu avec un unique opérateur économique avec un montant minimum annuel de 70 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 350 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit annuellement, 2 fois, sur décision du pouvoir adjudicateur, sans que la durée totale du marché puisse excéder 3 ans.
La direction de l'administration Pénitentiaire se réserve la possibilité, après une première analyse des offres sur la base de critères d'attribution mentionnés au présent avis, d'engager des négociations avec les candidats.
A la rubrique II.3 la date d'attribution s'entend de la date de notification.
Renseignements complémentaires: les courriers, courriels ou télécopies de demande de renseignements complémentaires doivent être adressés aux coordonnées figurant en tête d'avis. Les demandes peuvent également être déposées sur la plateforme de dématérialisation via le profil acheteur. La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 31.3.2010 à 17:00. Aucune demande ne sera prise en compte au-delà de cette date.
Le critère valeur technique se décompose de la manière suivante:50 %.
— 20 points pour la compréhension, la cohérence et la pertinence des outils proposés,
— 7 points pour le storyboard du spot TV de 30 secondes,
— 7 points pour le texte de l'annonce radio,
— 5 pour l'équipe en charge de la prestation,
— 11 pour les autres outils.
Le critère prix se décompose de la manière suivante: 30 %.
— 15 points sur les coûts de conception et réalisation générales, du spot TV, de l'annonce radio, de l'annonce presse et pour la vidéo sur internet,
— 15 points sur la base d'une simulation de commandes réalisée sur la base de plusieurs prix issus du bordereau des prix.
Le critère délais se décompose de la manière suivante: 20 %.
— 5 points pour les délais du spot TV,
— 5 points pour les délais de l'annonce radio,
— 10 points pour les délais des autres outils.
La date prévisionnelle de notification est mi juin pour une campagne qui devrait commencer début septembre.
Le dossier de la consultation peut être obtenu gratuitement par courrier ou télécopie aux coordonnées figurant en tête d'avis. Le dossier peut également être téléchargé sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiqué en tête d'avis (sous la référence 10sd5007).
Conditions de remise des offres et des candidatures:
— Soit transmis par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante:
Ministère de la Justice, direction de l'administration pénitentiaire, sous-direction de l'organisation et du fonctionnement des services déconcentrés, bureau de l'évaluation et du contrôle de gestion (Sd5), 13 place Vendôme, 75042 Paris Cedex 01, FRANCE.
— Soit remis en mains propres contre récépissé les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9:30 à 17:00, à l'accueil de la direction de l'administration pénitentiaire, à l'adresse suivante: 8-10 rue du Renard, 75004 Paris, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2010.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75004 Paris
FRANCE
Courrier électronique (e-mail):
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Téléphone +33 144594400
internet: http://www.ta-paris.juradm.fr
Fax +33 144594646
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75004 Paris
FRANCE
Courrier électronique (e-mail):
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Téléphone +33 144594400
internet: http://www.ta-paris.juradm.fr
Fax +33 144594646
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
11.3.2010
| < Précédent | Suivant > |
|---|
