Mercredi, 23 Mai 2012

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Conception et réalisation du magazine de la CCIT de Maine et Loire (Angers-FR)

Vendredi 03 Février 2012 11:11
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F-Angers: Services de conception graphique

2012/S 23-037662

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

CCI de Maine et Loire
8 boulevard du Roi René
Point(s) de contact: service juridique marchés publics
À l'attention de: Mme Hullin Blandine
49006 Angers
FRANCE
Téléphone: +33 241204900
E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Fax: +33 241205414

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.maineetloire.cci.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ccit de Maine et Loire
8 boulevard du Roi René
Point(s) de contact: service juridique marchés publics
À l'attention de: Mme Hullin Blandine
49006 Angers
FRANCE
E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Adresse internet: http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CCIT de Maine et Loire
8 boulevard du Roi René
Point(s) de contact: service juridique marchés publics
À l'attention de: Mme Hullin Blandine
49006 Angers
FRANCE
E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&;AllCons&refConsultation=19063&orgAcronyme=l2m

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CCIT de Maine et Loire
8 boulevard du Roi René
Point(s) de contact: service juridique marchés publics
À l'attention de: Mme Hullin Blandine
49006 Angers
FRANCE
E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&;AllCons&refConsultation=19063&orgAcronyme=l2m

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Affaires économiques et financières
Éducation
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation du magazine de la CCIT de Maine et Loire.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 15: Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle

Code NUTS FR

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Conception, réalisation, impression et façonnage, régie publicitaire, pour le magazine "Anjou Eco" de la CCIT de Maine et Loire.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

79822500, 79800000, 79341200

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Conception et réalisation du magazine
1)Description succincte
Conception et réalisation du magazine "Anjou Eco".
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

79822500

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Impression et façonnage du magazine
1)Description succincte
Impression et façonnage du magazine "Anjou Eco", et livraison au routeur.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

79810000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Régie publicitaire du magazine
1)Description succincte
Régie publicitaire du magazine "Anjou Eco".
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

79341200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Fonds propres. Paiment dans les 30 jours à réception de la facture.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— Pour les entreprises nouvelles, fournir un extrait K-Bis ou tout document justifiant de la date de création.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestations de services ou de conduites des travaux de même nature que celle du contrat,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de contrats de même nature (pour le lot no2, préciser les moyens techniques de prépresse et d'impression),
— Les certificats de qualification et/ou de qualité: label imprim'vert ou équivalent (pour le lot n° 2), certification ISO ou équivalent, en cours de validité, ou précisions relatives à la démarche qualité de l'entreprise.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12-01-AO
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.3.2012 - 08:00
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.3.2012 - 12:15
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Critères de jugement des offres.
Lot 1:
— Valeur technique 60 %,
— Prix 40 %;
Lot 2:
— Prix 50 %,
— Valeur technique 30 %,
— Performances en matière de protection de l'environnement 15 %,
— Délai de livraison au routeur 5 %;
Lot 3:
— Valeur technique 30 %,
— Taux de rémunération à la CCIT 50 %,
— Montant minimum garanti des recettes à la CCIT 20 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2012.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
6 allée Ile Gloriette
44000 Nantes
FRANCE

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif
6 allée Ile Gloriette
44000 Nantes
FRANCE

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
1.2.2012
291 consultation(s)
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