droits d'auteur et sociétés ayant cessé leurs activités

Débats & questions à propos des droits d'auteur : comment percevoir des droits d'auteur ? Droits d'auteur & impôts ? Violations des droits d'auteur ? Etre payé en droits d'auteur pour un article ?
ambroise
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Message non lupar ambroise » 01 nov. 2011, 11:09

Bonjour,

Je souhaiterais illustrer mon site scolaire (d'accès gratuit) de dessins choisis dans des manuels scolaires anciens (avant 1970).
J'ai contacté quelques maisons d'édition. Certaines ont cessé toute activité. Je ne sais donc à qui m'adresser pour obtenir les autorisations ou les conditions.
Quelles sont les règles concernant les droits d'auteur en cas de sociétés ayant cessé leurs activités ? A qui s'adresser quand il n'y a plus personne au bout du fil ?

Je vous remercie de vos lumières.
cilou
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Re: droits d'auteur et sociétés ayant cessé leurs activités

Message non lupar cilou » 01 nov. 2011, 18:55

Le détenteur du droit d'auteur est... l'auteur.
Le problème, c'est de le retrouver. Il est parfois écrit en tout petit sur le côté de la photo. Mais d'autres fois, seul "DR" est indiqué, autrement dit "droit réservé", ce qui signifie que le premier éditeur ne connaissait pas lui même l'auteur de la photo (ou ne l'indiquait pas).
Je pense que si tu cites les livres et/ou les auteurs parfois indiqués, en mettant sur ton site que tu n'as pas pu les trouver, et que tu te tiens à leur disposition pour régulariser, ça devrait être suffisant.
ambroise
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Re: droits d'auteur et sociétés ayant cessé leurs activités

Message non lupar ambroise » 01 nov. 2011, 19:16

Je vous remercie de votre réponse. Je vais regarder un peu du côté des auteurs des illustrations... Si je ne trouve pas, je laisserai tomber...
PYLG
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Message non lupar PYLG » 01 nov. 2011, 21:40

Gallica
ambroise
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Re: droits d'auteur et sociétés ayant cessé leurs activités

Message non lupar ambroise » 02 nov. 2011, 09:08

PYLG,

Pensez-vous que sur le site Gallica, je vais trouver les coordonnées des illustrateurs de manuels scolaires ?

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